Déposée le 7 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SUB LIGHT Maxi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION INTERNATIONAL domicilié(e) ZI de l'Argile, 810 avenue de la Quiéra, Voie C – Lot 810 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 718 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTION INTERNATIONAL domicilié(e) ZI de l'Argile, 810 avenue de la Quiéra, Voie C – Lot 810 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.
La marque SUB LIGHT Maxi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290467.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION INTERNATIONAL, SARL - ZI de l'Argile, 810 avenue de la Quiéra, Voie C – Lot 810 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 444718944
ACTION INTERNATIONAL - ZI de l'Argile, 810 avenue de la Quiéra, Voie C – Lot 810 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558842 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16
Produits chimiques destinés à l'éclairage. Appareils et instruments lumineux de signalisation, de contrôle, de secours. Appareils d'éclairage destinés au nautisme et à la plongée sous-marine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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